Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELGA
VILAIN Jacques

Numéro de dépôt :
95581232
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque PELGA

Déposée le 19 juillet 1995 par VILAIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est VILAIN Jacques, domicilié(e) 4, villa Patrice BOUDARD, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILAIN Jacques - France.

La marque PELGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELGA est expirée depuis le 19 juillet 2005.

VILAIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : T.E.V. CONSULTANTS


VILAIN Jacques - 4, villa Patrice BOUDARD, 75016 PARIS - France


VILAIN Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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